Titre propre
Documents fonciers. - 3 juillet 1732-2 janvier 1733.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 SHM010-1-D014
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
3 juillet 1732-2 janvier 1733. (Production)
Description matérielle
3 pièces.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1647-1854)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier concerne principalement une cause opposant Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736) à Jacques Gauthier de Comporté. Il contient des transcriptions d'une sentence ainsi qu'une concession à Jean-Baptiste Desormiers de Lachenaie.