Titre propre
Documents fonciers. - 5 août 1736, 10 janvier 1737.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 SHM010-1-D017
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
5 août 1736, 10 janvier 1737. (Production)
Description matérielle
2 pièces.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1647-1854)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier contient une concession à Antoine Anger par Louis Lepage de Sainte-Claire (ptre) dans la seigneurie de Terrebonne et un extrait du registre du Conseil supérieur sur un acte de partage impliquant Louise-Geneviève Ramezay, veuve de Henri-Louis Deschamps de Boishébert.