Titre propre
Documents fonciers. - 1er août 1739-28 avril 1750
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 SHM010-1-D018
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1er août 1739-28 avril 1750 (Production)
Description matérielle
5 pièces.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1647-1854)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier concerne principalement la seigneurie de Lachenaie. Il comprend une concession de Agathe de Saint-Père à Jacques Coitou Saint-Jean, une rente sur prêt de Louis Dunière à son épouse Marguerite Durand et un extrait du registre du Conseil supérieur d'une cause impliquant Louise-Geneviève Ramezay à François Foucher et son épouse Marie-Josephte Legardeur de Courtemanche. Le dossier contient finalement des transcriptions d'un acte d'abandon de Agathe Legardeur de Repentigny, veuve de François-Marie Bouat à sa soeur, Marguerite Legardeur de Repentigny, veuve de Jean-Baptiste de Saint-Ours.