Dossier 02 - Papiers légaux de Narcisse-Pierre Massicotte. - [18-], 8 février 1858-[après 1894].

Titre propre

Papiers légaux de Narcisse-Pierre Massicotte. - [18-], 8 février 1858-[après 1894].

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 SHM012-1-02

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • [18-], 8 février 1858-[après 1894]. (Production)

Description matérielle

15 pièces.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier porte principalement sur le pont à péage (construction, réparations, perception de frais, etc.) traversant la rivière Batiscan. Le dossier contient des reçus, une résolution, des factums, des polices d'assurance, des actes de lois et autres documents. Quelques documents sont en anglais.

État de conservation

Plusieurs documents sont fragiles et endommagés.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 163-05-01-02