Dossier D023 - Documents fonciers. - 14 février-15 mars 1787.

Titre propre

Documents fonciers. - 14 février-15 mars 1787.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 SHM010-1-D023

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 14 février-15 mars 1787. (Production)

Description matérielle

5 pièces.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier concerne le fief de Yamaska. Le dossier contient des contrats de ventes et un échange. Les transactions impliquent Thomas Coffin (époux de Marguerite Godefroy de Tonnancour), Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière; Joseph-Marie Godefroy de Tonnancour et son épouse, Marie-Catherine Pelissier, Pierre-André Godefroy de Tonnancour, Charles-Antoine Godefroy de Tonnancour et l'épouse de celui-ci, Louise-Renée Labadie.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 163-04-07-01