Dossier D004 - Documents fonciers. - 26 février 1717-8 juin 1718.

Titre propre

Documents fonciers. - 26 février 1717-8 juin 1718.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 SHM010-1-D004

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 26 février 1717-8 juin 1718. (Production)

Description matérielle

8 pièces.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

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Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier porte sur la seigneurie de Repentigny et le fief Martel et implique Louis Audet de Piercotte, sieur de Bailleul (époux de la veuve Martel, Marie-Anne Trottier), Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736) et Agathe de Saint-Père. Le dossier contient principalement des requêtes, une cession de Pierre Legardeur de Repentigny, des transcriptions d'un procès opposant Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736) au séminaire des prêtres de Saint-Sulpice de Montréal et une répartition impliquant Pierre Trottier Desaulniers, tuteur des enfants de Raymond Martel.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 163-04-07-01