Titre propre
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité
Notes du titre
Niveau de description
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1994-1995 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
La table de collaboration sur la réduction à la source, le réemploi et le recyclage des déchets solides urbains (3R) sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal a été autorisée par le comité exécutif à sa séance du 18 août 1994 (mémo. no 94-165). La table a tenu des rencontres publiques du 11 octobre au 9 décembre 1994.
Le mandat de cette table est de préciser, dans un processus de collaboration entre les groupes et organismes impliqués dans le dossier, les objectifs à atteindre dans le domaine de la réduction à la source, du réemploi et du recyclage des déchets solides urbains et les mesures à mettre en oeuvre pour y parvenir.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-série témoigne des activités de cette table et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance, des mémoires et des rapports.
Table de collaboration 3R, Processus de collaboration.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.