Ss-série 4 - Table de collaboration (3R) sur la réduction à la source, le réemploi et le recyclage des déchets solides urbains sur le territoire de la CUM . - 1994-1995

Titre propre

Table de collaboration (3R) sur la réduction à la source, le réemploi et le recyclage des déchets solides urbains sur le territoire de la CUM . - 1994-1995

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 CUM001-G-4-4

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1994-1995 (Production)

Description matérielle

14 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1994)

Histoire administrative

La table de collaboration sur la réduction à la source, le réemploi et le recyclage des déchets solides urbains (3R) sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal a été autorisée par le comité exécutif à sa séance du 18 août 1994 (mémo. no 94-165). La table a tenu des rencontres publiques du 11 octobre au 9 décembre 1994.

Le mandat de cette table est de préciser, dans un processus de collaboration entre les groupes et organismes impliqués dans le dossier, les objectifs à atteindre dans le domaine de la réduction à la source, du réemploi et du recyclage des déchets solides urbains et les mesures à mettre en oeuvre pour y parvenir.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-série témoigne des activités de cette table et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance, des mémoires et des rapports.

Table de collaboration 3R, Processus de collaboration.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées