Dossier D001 - Tableau des débantures. - 1913

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Titre propre

Tableau des débantures. - 1913

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 P025-C-4-D001

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1913 (Production)

Description matérielle

2 cm de documents textuels (registres).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1883-1918)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Tableau récapitulatif des opérations relatives à l'émission d'obligations comprenant les motifs des emprunts.

État de conservation

Le document devait comprendre originellement deux volumes reliés s'ouvrant en triptyque; un seul demeure dans lequel les pages des deux volumes sont insérées.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

073-01-05-03 (mcirofilm P25-20).

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Microfilm: 073-01-05-03
  • Registre: 061-06-14-03