Titre propre
Taxes foncières municipales : épurations de divers comptes. - 1974-1999.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM002-03-42
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1974-1999 (Production)
Description matérielle
Env. 6000 microfiches. - 24 disques optiques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes foncières municipales pour diverses périodes :
1986 : épuration en 1987, après le 16 janvier 1987
de 1980 à 1990 : épuration en novembre 1992
de 1974 à 1991 : épuration en mars 1993
de 1975 à 1990 : épuration en octobre 1994
de 1980 à 1993 : épuration en septembre 1995
de 1986 à 1994 : épuration en septembre et octobre 1996
de 1980 à 1992 : épuration en septembre 1997
de 1982 à 1996 : épuration en novembre 1998
Années 1997 et 1999 : épuration entre 2001 et 2006.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Traitement sommaire de l'ACQ-0305.