Sous-série 42 - Taxes foncières municipales : épurations de divers comptes. - 1974-1999.

Titre propre

Taxes foncières municipales : épurations de divers comptes. - 1974-1999.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM002-03-42

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1974-1999 (Production)

Description matérielle

Env. 6000 microfiches. - 24 disques optiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes foncières municipales pour diverses périodes :

1986 : épuration en 1987, après le 16 janvier 1987
de 1980 à 1990 : épuration en novembre 1992
de 1974 à 1991 : épuration en mars 1993
de 1975 à 1990 : épuration en octobre 1994
de 1980 à 1993 : épuration en septembre 1995
de 1986 à 1994 : épuration en septembre et octobre 1996
de 1980 à 1992 : épuration en septembre 1997
de 1982 à 1996 : épuration en novembre 1998
Années 1997 et 1999 : épuration entre 2001 et 2006.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Traitement sommaire de l'ACQ-0305.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R46-01-1B-02
  • Boîte: R24-02-04-10
  • Boîte: R24-02-04-11
  • Boîte: R24-03-05-01
  • Boîte: R24-03-05-02