Dossier D017 - Taxes spéciales : épuration de divers comptes. - 1984-1993.

Titre propre

Taxes spéciales : épuration de divers comptes. - 1984-1993.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM002-06-1-D017

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1984-1993 (Production)

Description matérielle

Env. 1000 microfiches.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes spéciales pour diverses périodes :

R24-03-05-01
de 1984 à 1991 : épuration en septembre 1995

R24-02-04-11
de 1984 à 1990 : épuration en mars 1993
de 1984 à 1992 : épuration le 11 septembre 1996
de 1987 à 1993 : épuration le 6 octobre 1997

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Traitement sommaire de l'ACQ-0305.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R24-02-04-11
  • Boîte: R24-03-05-01