Série 3 - Tenue des audiences . - 1931-1953

P43-3-1_index P43-3-1_1950-001 P43-3-1_1950-002 P43-3-1_1950-003 P43-3-1_1950-004 P43-3-1_1950-005 P43-3-1_1950-006 P43-3-1_1950-007 P43-3-1_1950-008 P43-3-1_1950-009 P43-3-1_1950-010 P43-3-1_1950-011 P43-3-1_1950-012 P43-3-1_1950-013 P43-3-1_1950-014 P43-3-1_1950-015 P43-3-1_1950-016 P43-3-1_1950-017 P43-3-1_1950-018 P43-3-1_1950-019 P43-3-1_1951-001 P43-3-1_1951-002 P43-3-1_1951-003 P43-3-1_1951-004 P43-3-1_1951-005
Résultats 1 à 25 sur 693 Afficher tout

Titre propre

Tenue des audiences . - 1931-1953

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 P043-3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1931-1953 (Production)

Description matérielle

721,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série témoigne des audiences de la Commission d'enquête. La série est constituée des sous-séries Dépositions et Pièces déposées. La série comprend les dépositions des témoins ainsi que les documents déposés. Le titre est basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Les documents sont aussi disponibles en version numérique (TIF 300ppp) sur disque numérique polyvalent.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés