Titre propre
Documents fonciers. - 27 mars 1714-23 octobre 1716.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 SHM010-1-D003
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
27 mars 1714-23 octobre 1716. (Production)
Description matérielle
9 pièces.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1647-1854)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur les seigneuries de Repentigny et Lachenaie et sur les fiefs Bailleul et Martel. Il contient principalement des publications de sentence ainsi qu'un papier terrier, un acte d'adjudication à Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736) et une déclaration de Agathe de Saint-Père relative au fief de Bailleul.