Titre propre
Transcription des séances . - 1993
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM049-18-3-D1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1993 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne du processus de consultation et des interventions qui ont eu lieu lors des audiences publiques concernant le projet de redéveloppement du Marché central métropolitain. Le dossier contient 4 volumes dactylographiés, soit un pour chaque jour où a eu lieu une séance, c'est-à-dire les 26 et 27 octobre ainsi que les 8 et 9 novembre 1993.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Les documents sont en ordre chronologique.