Dossier D1 - Transcriptions publiques portant sur le Projet d'une gestion intégrée des déchets solides et des matières récupérables sur le territoire de la Ville de Montréal. . - 1992

Titre propre

Transcriptions publiques portant sur le Projet d'une gestion intégrée des déchets solides et des matières récupérables sur le territoire de la Ville de Montréal. . - 1992

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM049-15-5-D1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1992 (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier témoigne des activités qui se sont déroulées lors des séances publiques tenues par le Bureau de Consultation publique de Montréal.

Le dossier contient 18 transcriptions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

État de conservation

Les documents sont en bon état.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Les documents sont classés en ordre chronologique.

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

092-08-03-01 (première partie_ 8 volumes, deuxième partie_2 volumes)
092-08-03-02 (deuxième partie_8 volumes) .

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisioire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 092-08-03-01
  • Boîte: 092-08-03-02