Titre propre
Travaux du Comité sur le règlement 1341 . - 22 décembre 1952 - 21 août 1957
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM134-3
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
22 décembre 1952 - 21 août 1957 (Production)
Description matérielle
3,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série traite des travaux du Comité en vue d'une modification du règlement 1341 concernant la plomberie. La série contient principalement un dossier d'étude suite à des réclamations pour inondations et un dossier d'étude sur l'installation d'appareils sanitaires dans les édifices publics. La série contient aussi de la correspondance du Comité, un dossier de travail pour des propositions d'amendement au règlement 1341 ainsi que le rapport final du Comité contenant le projet de règlement 1341.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
Certains documents sont annotés.