Titre propre
Travaux du Sous-comité chargé d'étudier les articles 9, 12, 35 de la loi d'habitation . - janvier 1953 - juin 1953
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu de la série
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM103-4
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
janvier 1953 - juin 1953 (Production)
Description matérielle
1,1 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série contient des études, des rapports et un mémoire du Sous-comité. Elle renseigne sur les démarches qu'a entrepris le Sous-comité afin de favoriser le redéveloppement urbain en éliminant les taudis ciblés par le Comité consultatif.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français
- anglais
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Note générale
Certains documents sont annotés