Urbanisme . - 1915-1968 Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D1 Le plan directeur et la rénovation urbaine - Étude d'ensemble - Secteur Jarry . - 1967 Dossier 1967
D8 Rénonvation urbaine - Honoraires réclamés après annexion . - 1969 Dossier 1969
3 Cadastre . - 1915-1967 Sous-série 1915-1967
D01 Subdivisions de lots. - 1958-1967 Dossier 1958-1967
D03 Cadastre : correspondance. - 1931-1962 Dossier 1931-1962
D07 Registre des lots: lots 446 à 474 incl. - [19-] Dossier [19-]
D1 Encan - Vente de terrains . - 1960 Dossier 1960
D4 Plans de la cité de St-Michel . - 1957-1963 Dossier 1957-1963
D4 Zonage 1968 - Plans . - 1968 Dossier 1968
D5 Rénovation urbaine - Projet d'expropriation - Résolution 68-328 . - 1968 Dossier 1968
D6 Plan directeur et programme de rénovation urbaine . - 1966 Dossier 1966
D02 Lots de la ville. - 1953 Dossier 1953
D05 Registre des noms et adresses avec numéro de cadastre. - [190-]-[193-] Dossier [190-]-[193-]
D09 Registre des noms et adresses avec numéro de cadastre. - 1948 Dossier 1948
D10 Index des cadastres . - 1913-1967 Dossier 1913-1967
4 Dépotoir . - 1950-1952 Sous-série 1950-1952
D1 Dépotoir . - 1950-1952 Dossier 1950-1952
D2 Vente de terrains - Anciens combattants . - 1945 Dossier 1945
D1 Listes des plans . - 196? Dossier 196?
D3 La rénovation urbaine - Secteur Jarry - Zone B . - 1967 Dossier 1967
D7 Rénovation urbaine - Correspondance . - 1966-1968 Dossier 1966-1968
D1 Urbanisme - Congrès et documentation . - 1958-1959 Dossier 1958-1959
D04 Cadastre - Services d'améliorations locales et bâtiments = Plans faits par compilation - préparé par Leroux, Leroux et associés. - 1966 Dossier 1966
D08 Livre de renvoi officiel. - [19-] Dossier [19-]
D12 Cadastre Cité de Saint-Michel - Paroisse du Sault-au-Récollet. - 1963 Dossier 1963
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