Titre propre
Vérificateur. - 1995-2000.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM001-B-2-4-D65
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1995-2000 (Production)
Description matérielle
10 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier contient les rapports de vérification réalisés par le vérificateur de la CUM :
- R-99-1 : Rapport de vérification - Contrôle du règlement 77 pour les dépenses en immobilisations. - 1996-1999.
- R-99-2 : Rapport de vérification - SPCUM : Règlement 125 - Volet 3 portant sur l'acquisition du mobilier et de l'équipement de bureau dans le cadre de la police de quartier. - 1998-1999.
- R-99-3 : Rapport de vérification - Service de police : Comptes de banque. - 1997-1999.
- R-99-4 : Rapport de vérification - Service de police : Temps supplémentaire. - 1995-1999.
- R-99-5 : Rapport de vérification - Bureau du taxi : Contrôle des associations et des membres. - 1997-1999.
- R-99-6 : Rapport de vérification - Temps supplémentaire à la Communauté urbaine de Montréal pour les services autres que le service de police. - 1995-1999.
- R-99-7 : Compte rendu de l'évaluation de la qualité des travaux des consultants à la Communauté urbaine de Montréal : Tous les services. - 1998-1999.
- R-99-8 : Rapport de vérification - Service de l'environnement - Station d'épuration : Honoraires professionnels. - 1999.
- R-99-9 : Rapport de vérification - Service de la mise en valeur du territoire - Division des parc-nature : Contrôle des encaissements à la plage du parc-nature du Cap Saint-Jacques. - 1998-1999.
- R-99-10 : Rapport de vérification - Service de la mise en valeur du territoire - Division de l'aménagement : Mission et activités. - 1997-1999.
- États des coûts du Service de dette de la Communauté urbaine de Montréal et État de la régulation des comptes entre le gouvernement du Québec (ministère des Transports) et la Communauté urbaine de Montréal pour l'exercice terminé le 31 décembre 1999. - 2000.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Documents versés aux archives lors du déclassement de 2011.
Élagage réalisé en vertu du calendrier de conservation de la CUM.