Titre propre
Voie ferrée, traverse à niveau . - 29 mars 1939 - 3 avril 1939
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM003-F-4-D1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
29 mars 1939 - 3 avril 1939 (Production)
Description matérielle
3 documents textuels (pages) (3 pièces).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1971)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier traite de la protection qu'il s'impose d'assurer à la croisée d'une voie publique et d'un chemin de fer. Il est formé d'avis d'audition et d'une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.