Sous-série 4 - Voies ferrées, traverses à niveau . - 1909-1939

Voie ferrée, traverse à niveau . - 29 mars 1939 - 3 avril 1939 Chemin de fer . - 16 janvier 1909 - 27 juin 1927 Deuxième voie ferrée à la traverse à niveau de Côte Vertu . - 15 mai 1925 - 17 juin 1925

Titre propre

Voies ferrées, traverses à niveau . - 1909-1939

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 CUM003-F-4

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1909-1939 (Production)

Description matérielle

1 cm de documents textuels (23 pièces).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-série traite de l'entretien des voies ferrées et des traverses à niveau dans le territoire du CJC.
Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés