Titre propre
Voirie. - 1879-1909
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu des documents
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P028-B-2-D028
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1879 à 1909 (Production)
Description matérielle
0,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1878-1909)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant principalement sur l'expropriation de terrains, sur les cadastres et sur la division de la ville en quartiers. Dossier comprenant de la correspondance, des listes de terrains, des chaînes de titres et des évaluations.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Certains documents sont répertoriés dans P28/B2,1.
073-01-07-04 (bobine P28-8).
Disponibilité d'autres formats
Disponible sur microfilm.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
N/A
N/A
Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)
N/A
Identifiant de la description du document
Dates de production, de révision et de suppression
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
P028-B-2-D028_op.pdf
Latitude
Longitude
Taille du fichier
7.5 MiB