Sss-série 01 - Zonage. - 1981-1995

Titre propre

Zonage. - 1981-1995

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sss-série

Cote

CA M001 VM005-1-02-04-01

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1981-1995 (Production)

Description matérielle

50 cm de documents textuels. - env. 9 cm de documents cartographiques

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-sous-série reflète les activités du service d'urbanisme de Montréal relativement aux enjeux de zonage, surtout quant au zonage industriel et commercial.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des données et des classifications de zonage, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossiers 003, 007. - Zonage - concept de garage commercial. - 1985-1986
  • Dossier 004. - Classification des rues commerciales. - s.d.
  • Dossiers 005, 006, 012, 017, 019, 021, 023, 025, 031,033, 034, 036, 037, 038, 040, 041, 042, 048, 055, 157 - Zonage commercial. - 1981-1988
  • Dossier 022. - Concept de classification industrielle. - 1986
  • Dossiers 027, 032, 049, 054, 065. - Zonage industriel. - 1982-1993
  • Dossier 043. - Zonage commercial - audiences publiques. - 1986
  • Dossier 074. - Révision des nomenclatures des usages industriels. - 1993
  • Dossier 076. - Zonage - modifications techniques aux plans de zonage des arrondissements. - s.d.
  • Dossier 082. - Zonage - autorisation des ateliers-résidences. - 1994-1995
  • Dossier 128. - Révision de la réglementation de zonage commercial. - 1981-1987

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents de la sous-sous-sous-série sont presque exclusivement en français, avec quelques exceptions en anglais.

Localisation des originaux

Dossiers 3, 4, 5, 6, 7, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 19, 20, 21, 22, 23, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 36, 37, 38, 40 : boîte R53-05-1B-13
Dossiers 41, 42, 43, 48, 49, 54, 55, 65, 74, 76, 82, 128, 157 : boîte R53-05-1B-14

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R53-05-1B-13
  • Boîte: R53-05-1B-14