Titre propre
Zonage. - 1981-1995
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sss-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1981-1995 (Production)
Description matérielle
50 cm de documents textuels. - env. 9 cm de documents cartographiques
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-sous-série reflète les activités du service d'urbanisme de Montréal relativement aux enjeux de zonage, surtout quant au zonage industriel et commercial.
La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des données et des classifications de zonage, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.
Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :
- Dossiers 003, 007. - Zonage - concept de garage commercial. - 1985-1986
- Dossier 004. - Classification des rues commerciales. - s.d.
- Dossiers 005, 006, 012, 017, 019, 021, 023, 025, 031,033, 034, 036, 037, 038, 040, 041, 042, 048, 055, 157 - Zonage commercial. - 1981-1988
- Dossier 022. - Concept de classification industrielle. - 1986
- Dossiers 027, 032, 049, 054, 065. - Zonage industriel. - 1982-1993
- Dossier 043. - Zonage commercial - audiences publiques. - 1986
- Dossier 074. - Révision des nomenclatures des usages industriels. - 1993
- Dossier 076. - Zonage - modifications techniques aux plans de zonage des arrondissements. - s.d.
- Dossier 082. - Zonage - autorisation des ateliers-résidences. - 1994-1995
- Dossier 128. - Révision de la réglementation de zonage commercial. - 1981-1987
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents de la sous-sous-sous-série sont presque exclusivement en français, avec quelques exceptions en anglais.
Localisation des originaux
Dossiers 3, 4, 5, 6, 7, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 19, 20, 21, 22, 23, 25, 27, 31, 32, 33, 34, 36, 37, 38, 40 : boîte R53-05-1B-13
Dossiers 41, 42, 43, 48, 49, 54, 55, 65, 74, 76, 82, 128, 157 : boîte R53-05-1B-14